POD'
Présentation de la marque POD'
Déposée le 18 janvier 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISANAT GRES DE ROBERNIER Bas Rebernier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), la marque française « POD' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POD' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POD' est expirée depuis le 18 janvier 1995.
ARTISANAT GRES DE ROBERNIER Bas Rebernier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27